Mentions légales

Conditions générales d'utilisation du site www.aviesan.fr

Informations générales

Le site www.aviesan.fr est une publication de l'Alliance nationale des sciences de la vie et de la santé, 8 rue de la Croix Jarry, bâtiment A - 1er étage, 75013 Paris

Directeur de la publication : Didier Samuel

Directeur adjoint de la publication : Carine Delrieu

Hébergement : Inserm/DSI

Utilisation du site

L'utilisation du site est réservée à un usage personnel.

L'accès au site peut être interrompu à tout moment, sans préavis, notamment en cas de force majeure, de maintenance ou si Aviesan décide de suspendre ou d'arrêter la fourniture de ce service. L'obligation de fourniture du service se limite donc à une obligation de moyens.

Contenu du site

Aviesan s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, au moment de leur mise en ligne sur le site. Cependant, Aviesan ne garantit en aucune façon l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. Les informations présentes sur le site sont non contractuelles et peuvent être modifiées à tout moment.

Le site est régi par la loi française. Les utilisateurs étrangers acceptent formellement l'application de la loi française en visitant ce site et en utilisant tout ou partie des fonctionnalités du site.

Propriété intellectuelle

Les contenus, les textes, y compris les communiqués de presse, les vidéos, les images et les animations qui apparaissent ou sont disponibles sur le site, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de l'Inserm, sauf mentions contraires. A ce titre, vous vous engagez à ne pas copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser des contenus du site protégés par le droit de la propriété intellectuelle, sans autorisation préalable et écrite de l'Inserm.

Les marques et les logos Aviesan, présents sur le site, sont la propriété de l'Inserm. Ainsi, sont notamment interdits, sauf autorisation de l'Inserm, la reproduction, l'usage ou l'apposition des marques et logos Aviesan. Il est de même pour les autres marques et logos des établissements partenaires ou associés dans le cadre d'Aviesan, présents sur le site.

L'Inserm consent toutefois à l'internaute le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site, en un exemplaire pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d'un usage strictement personnel, privé et non collectif.

 

Vie privée

Aviesan s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que l'internaute lui communique. Celles-ci sont confidentielles et ne seront utilisées que pour les besoins du service.

Le site répond à la réglementation relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés telle que définie par la loi n°78-17, modifiée. L'internaute dispose, pour ce qui concerne ses données personnelles collectées lors de sa visite sur le site, d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données conformément à la loi française.

Ces droits peuvent être exercés auprès de :

Aviesan

8 rue de la Croix Jarry, bâtiment A - 1er étage

75013 Paris

Liens

Le site peut contenir des liens vers des sites de partenaires ou de tiers. Aviesan ne disposant d'aucun moyen pour contrôler ces sites n'offre aucune garantie quant au respect par ces sites des lois et règlement en vigueur.

Modifications

Aviesan se réserve le droit de modifier, sans préavis, les présentes conditions générales d'utilisation du site.

Voir Modifier Créer ici